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Journal n°8261
du 22 janvier 2016
Séance Publique du mercredi 17 juin 2015 - 770ème séance
SOMMAIRE
I. DISCUSSION D’UN PROJET DE LOI
1. Projet de loi, n° 871, modifiant la loi n° 771 du 25 juillet 1964 sur l’organisation et le fonctionnement du Conseil National.(p. 10160).
II. DISCUSSION D’UNE PROPOSITION DE RESOLUTION
Proposition de résolution, n°...
I. DISCUSSION D’UN PROJET DE LOI
1. Projet de loi, n° 871, modifiant la loi n° 771 du 25 juillet 1964 sur l’organisation et le fonctionnement du Conseil National.(p. 10160).
II. DISCUSSION D’UNE PROPOSITION DE RESOLUTION
Proposition de résolution, n°...
Journal n°8256
du 18 décembre 2015
Séance Publique du vendredi 19 décembre 2014 - 767ème séance
SOMMAIRE
I. DISCUSSION D’UN PROJET DE LOI :
Projet de loi, n° 931, déclarant jour férié légal le 7 janvier 2015 (p. 10064).
I. DISCUSSION D’UN PROJET DE LOI :
Projet de loi, n° 931, déclarant jour férié légal le 7 janvier 2015 (p. 10064).
Journal n°8255
du 11 décembre 2015
Séance Publique du mercredi 17 décembre 2014 - 766ème séance
SOMMAIRE
I. POURSUITE ET FIN DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2015 :
- Explications de vote (p. 10036).
- Loi de Finances (p. 10056).
I. POURSUITE ET FIN DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2015 :
- Explications de vote (p. 10036).
- Loi de Finances (p. 10056).
Journal n°8249
du 30 octobre 2015
Séance Publique du mardi 16 décembre 2014 - 765ème séance
SOMMAIRE
I. DÉSIGNATION DE LA DÉLÉGATION DU CONSEIL NATIONAL AUPRÈS DE L’ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DU CONSEIL DE L’EUROPE (p. 9908).
II. POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2015 (p. 9909).
I. DÉSIGNATION DE LA DÉLÉGATION DU CONSEIL NATIONAL AUPRÈS DE L’ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DU CONSEIL DE L’EUROPE (p. 9908).
II. POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2015 (p. 9909).
Journal n°8247
du 16 octobre 2015
Séance Publique du lundi 15 décembre 2014 - 764ème séance
SOMMAIRE
I. ANNONCE DE PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 9812).
II. POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2015 (p. 9813).
I. ANNONCE DE PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 9812).
II. POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2015 (p. 9813).
Journal n°8245
du 2 octobre 2015
Séance Publique du mercredi 10 décembre 2014 - 763ème séance
SOMMAIRE
I. ANNONCE D'EVENTUELS PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 9724).
II. EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L'ETAT POUR L'EXERCICE 2015 (p. 9724).
I. ANNONCE D'EVENTUELS PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 9724).
II. EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L'ETAT POUR L'EXERCICE 2015 (p. 9724).
Journal n°8237
du 7 août 2015
Séance Publique du mercredi 26 novembre 2014 - 762ème séance
SOMMAIRE
Journal n°8236
du 31 juillet 2015
Séance Privée Solennelle du mardi 25 novembre 2014 - 761ème séance
SOMMAIRE
HOMMAGE A MAITRE JEAN-CHARLES REY
HOMMAGE A MAITRE JEAN-CHARLES REY
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
Séance Publique du jeudi 09 octobre 2014 - 760ème séance
SOMMAIRE
DISCUSSION D’UN PROJET DE LOI :
Projet de loi, n° 923, portant modification de la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales modifiée et dispositions diverses relatives à ces élections (p. 9628).
DISCUSSION D’UN PROJET DE LOI :
Projet de loi, n° 923, portant modification de la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales modifiée et dispositions diverses relatives à ces élections (p. 9628).
Journal n°8234
du 17 juillet 2015
Séance Publique du mercredi 08 octobre 2014 - 759ème séance
SOMMAIRE
I. ANNONCE D’UNE PROPOSITION DE LOI DEPOSEE SUR LE BUREAU ET RENVOI DEVANT LA COMMISSION (p. 9596).
II. DISCUSSION D’UN PROJET DE LOI :
Projet de loi, n° 921, prononçant la désaffectation, Avenue Princesse Alice, d’une parcelle de terrain dépendant du domaine pub...
I. ANNONCE D’UNE PROPOSITION DE LOI DEPOSEE SUR LE BUREAU ET RENVOI DEVANT LA COMMISSION (p. 9596).
II. DISCUSSION D’UN PROJET DE LOI :
Projet de loi, n° 921, prononçant la désaffectation, Avenue Princesse Alice, d’une parcelle de terrain dépendant du domaine pub...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Erratum - Séance Publique du vendredi 03 octobre 2014 - 757ème séance
SOMMAIRE
POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2014 (p. 9448).
ERRATUM - ANNULE ET REMPLACE
POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2014 (p. 9448).
ERRATUM - ANNULE ET REMPLACE
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Séance Publique du mardi 07 octobre 2014 - 758ème séance
SOMMAIRE
EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2014 :
1 - Explications de vote (p. 9572).
2 - Loi de Finances (p. 9592).
EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2014 :
1 - Explications de vote (p. 9572).
2 - Loi de Finances (p. 9592).
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
Séance Publique du vendredi 03 octobre 2014 - 757ème séance
SOMMAIRE
POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2014 (p. 9448).
POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2014 (p. 9448).
Journal n°8220
du 10 avril 2015
Séance Publique du jeudi 02 octobre 2014 - 756ème séance
SOMMAIRE
I. ANNONCE DES PROJETS DE LOI DEPOSES PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LA COMMISSION (p. 9340).
II. ETAT D’EXAMEN DE TOUS LES PROJETS DE LOI DEPOSES PAR LE GOUVERNEMENT (p. 9341).
III. PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2014 : DEB...
I. ANNONCE DES PROJETS DE LOI DEPOSES PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LA COMMISSION (p. 9340).
II. ETAT D’EXAMEN DE TOUS LES PROJETS DE LOI DEPOSES PAR LE GOUVERNEMENT (p. 9341).
III. PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2014 : DEB...
Journal n°8212
du 13 février 2015
Séance Publique du jeudi 12 juin 2014 - 755ème séance
SOMMAIRE
I. RETRAIT D’UN PROJET DE LOI (p. 9298)
II. DISCUSSION DE DEUX PROJETS DE LOI :
1. Projet de loi, n° 904, prononçant la désaffectation, avenue Pasteur de parcelles de terrain dépendant du domaine public de l’Etat.(p. 9299)
2. Projet de loi, n° 919, a...
I. RETRAIT D’UN PROJET DE LOI (p. 9298)
II. DISCUSSION DE DEUX PROJETS DE LOI :
1. Projet de loi, n° 904, prononçant la désaffectation, avenue Pasteur de parcelles de terrain dépendant du domaine public de l’Etat.(p. 9299)
2. Projet de loi, n° 919, a...